Déposée le 25 juin 2012 par CCIT d'Alençon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Festival d'Alençon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est CCIT d'Alençon, Etablissement public domicilié(e) 12 Place du Palais, BP 42 - 61002 - ALENCON CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCIT d'Alençon, M. François BROWNE DE KILMAINE domicilié(e) 12 Place du Palais, BP 42 - 61002 - ALENCON CEDEX - France.
La marque Festival d'Alençon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CCIT d'Alençon, Etablissement public - 12 Place du Palais, BP 42 - 61002 - ALENCON CEDEX - France
CCIT d'Alençon, M. François BROWNE DE KILMAINE - 12 Place du Palais, BP 42 - 61002 - ALENCON CEDEX - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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